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    Territoire D'énergie Sansannais

    RNA W323005065 Economie et développement local Créée il y a 0 an
    Favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'énergie sur le territoire de la commune, apporter un appui à ses membres pour la réalisation d'installations de production d'énergie les accompagner pour favoriser l'autoconsommation de cette énergie produite, autoconsommation individuelle par le producteur ou collective entre les membres de l'association selon les possibilités législatives et réglementaires

    Coordonnées & localisation

    Adresse
    40 PLACE de la Mairie
    32260 Sansan
    Gers, Occitanie
    Date de création (RNA)
    10/09/2025
    Source officielle
    Voir au Journal Officiel
    © OpenStreetMap contributors Agrandir la carte ↗

    Contexte local

    • 7 associations actives référencées à Sansan (Gers).
    • Réparties dans 5 thématiques différentes.
    • 1 association dans la catégorie « Economie et développement local » à Sansan.
    • 5 associations de Sansan sont plus anciennes que Territoire D'énergie Sansannais.
    • 2 associations de Sansan ont été créées la même année (2025).

    Historique officiel au Journal Officiel

    • 16/09/2025 — Déclaration de création : Favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'énergie sur le territoire de la commune, apporter un appui à ses membres pour la réalisation d'installations de product… — annonce officielle (PDF)

    Source : Journal Officiel des Associations (JOAFE), données ouvertes DILA.

    Combien coûte vraiment un don à Territoire D'énergie Sansannais ?

    Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

    • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

    Calculer pour un autre montant →

    Questions fréquentes

    Comment contacter TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS ?

    Aucun moyen de contact public n'est référencé pour TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS. Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

    Où se trouve TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS ?

    Le siège social de TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS est déclaré à l'adresse suivante : 40 PLACE de la Mairie, 32260 Sansan, Gers.

    Depuis quand TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS existe-t-elle ?

    TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS a été déclarée au Journal Officiel le 10/09/2025, soit il y a 0 an. Sur les 7 associations actives référencées à Sansan, elle est la 6ème par ancienneté.

    Quel est le domaine d'activité de TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS ?

    TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS est référencée dans la catégorie « Economie et développement local » (catégorie peu représentée localement). À Sansan, 1 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

    Comment faire un don à TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS avec un reçu fiscal CERFA ?

    TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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