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    Club Subaquatique De Briey

    RNA W541002660 SIREN 878471424 Sport Créée il y a 10 ans
    Pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 - loi 16/7 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique) et du code du sport arrêté du 5 janvier 2012 article R 322/7 le club subaquatique de Briey s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres à ne poursuivre aucun but lucratif à s'interdire toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel à s'interdire toute discrimination illégale à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense , à veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif français elle est affiliée à la Fédération Française d'Etude et de Sports Sous-marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurenace fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée

    Coordonnées & localisation

    Adresse
    1 place de l'Hôtel de ville
    54150 Briey
    Meurthe-et-Moselle, Grand Est
    Date de création (RNA)
    15/03/2016
    Source officielle
    Voir au Journal Officiel

    Données officielles INSEE

    Source : Répertoire Sirene, INSEE — mises à jour le 15/03/2016.

    Code APE / NAF
    93.12Z Activités de clubs de sports
    Date d'inscription INSEE
    15/03/2016
    Statut administratif
    ✓ Active

    Contexte local

    • 107 associations actives référencées à Briey (Meurthe-et-Moselle).
    • Réparties dans 8 thématiques différentes.
    • 23 associations dans la catégorie « Sport » à Briey.
    • 100 associations de Briey sont plus anciennes que Club Subaquatique De Briey.
    • 4 associations de Briey ont été créées la même année (2016).

    Historique officiel au Journal Officiel

    • 02/04/2016 — Déclaration de création : Pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et sci… — annonce officielle (PDF)

    Source : Journal Officiel des Associations (JOAFE), données ouvertes DILA.

    Combien coûte vraiment un don à Club Subaquatique De Briey ?

    Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

    • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

    Calculer pour un autre montant →

    Questions fréquentes

    Comment contacter CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY ?

    Le site web officiel de CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY est disponible à l'adresse suivante : https://csbriey.vpdive.com. Vous pouvez aussi consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut.

    Où se trouve CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY ?

    Le siège social de CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY est déclaré à l'adresse suivante : 1 place de l'Hôtel de ville, 54150 Briey, Meurthe-et-Moselle.

    Depuis quand CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY existe-t-elle ?

    CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY a été déclarée au Journal Officiel le 15/03/2016, soit il y a 10 ans. Sur les 107 associations actives référencées à Briey, elle est la 101ème par ancienneté.

    Quel est le domaine d'activité de CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY ?

    CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY est référencée dans la catégorie « Sport ». À Briey, 23 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

    Comment faire un don à CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY avec un reçu fiscal CERFA ?

    CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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