Association Communale De Chasse Agreee De Lachapelle Sous Chaux

Également connue sous le nom de Acca De Lachapelle-Sous-Chaux
RNA W901001892 SIREN 804166536 Sport Créée il y a 53 ans
Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes est coordonnée par la féderation départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs

Coordonnées & localisation

Adresse
4 rue du Rhome
90300 Lachapelle-sous-Chaux
Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté
Date de création (RNA)
06/12/1972
Source officielle
Voir au Journal Officiel

Contexte local

  • 19 associations actives référencées à Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort).
  • Réparties dans 6 thématiques différentes.
  • 8 associations dans la catégorie « Sport » à Lachapelle-sous-Chaux.

Combien coûte vraiment un don à Association Communale De Chasse Agreee De Lachapelle Sous Chaux ?

Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

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Questions fréquentes

Comment contacter ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX ?

Aucun moyen de contact public n'est référencé pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX. Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

Où se trouve ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX ?

Le siège social de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX est déclaré à l'adresse suivante : 4 rue du Rhome, 90300 Lachapelle-sous-Chaux, Territoire de Belfort.

Depuis quand ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX existe-t-elle ?

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX a été déclarée au Journal Officiel le 06/12/1972, soit il y a 53 ans.

Quel est le domaine d'activité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX ?

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX est référencée dans la catégorie « Sport ». À Lachapelle-sous-Chaux, 8 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

Comment faire un don à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX avec un reçu fiscal CERFA ?

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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