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    A.c.c.a. Association Communale De Chasse Agree De Le Vernoy-Les-Montbeliard

    Également connue sous le nom de A.c.c.a. Association Communale De C...
    RNA W252001519 Sport Créée il y a 53 ans
    Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural

    Coordonnées & localisation

    Adresse
    30 rue de Lure
    70110 Athesans-Étroitefontaine
    Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté
    Date de création (RNA)
    03/01/1973
    Source officielle
    Voir au Journal Officiel

    Contexte local

    • 29 associations actives référencées à Athesans-Étroitefontaine (Haute-Saône).
    • Réparties dans 8 thématiques différentes.
    • 12 associations dans la catégorie « Sport » à Athesans-Étroitefontaine.
    • 2 associations de Athesans-Étroitefontaine sont plus anciennes que A.c.c.a. Association Communale De Chasse Agree De Le Vernoy-Les-Montbeliard.

    Combien coûte vraiment un don à A.c.c.a. Association Communale De Chasse Agree De Le Vernoy-Les-Montbeliard ?

    Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

    • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

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    Questions fréquentes

    Comment contacter A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD ?

    Aucun moyen de contact public n'est référencé pour A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD. Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

    Où se trouve A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD ?

    Le siège social de A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD est déclaré à l'adresse suivante : 30 rue de Lure, 70110 Athesans-Étroitefontaine, Haute-Saône.

    Depuis quand A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD existe-t-elle ?

    A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD a été déclarée au Journal Officiel le 03/01/1973, soit il y a 53 ans. Sur les 29 associations actives référencées à Athesans-Étroitefontaine, elle est la 3ème par ancienneté.

    Quel est le domaine d'activité de A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD ?

    A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD est référencée dans la catégorie « Sport ». À Athesans-Étroitefontaine, 12 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

    Comment faire un don à A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD avec un reçu fiscal CERFA ?

    A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LE VERNOY-LES-MONTBELIARD n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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